Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Télécharger
ARRÊTÉ TEMPORAIRE SIMPLE DE POLICE DE CIRCULATION (DEVIATION) Route départementale n° 21- Commune de SENOUILLAC Télécharger
Dérogation pour scolariser votre enfant avant 3 ans Télécharger
Arrêté d’autorisation de stationnement – entreprise Capraro et Cie pour la construction d’un réservoir d’eau entre l’impasse du Basilic et la RD3 Télécharger
Arrêté d’autorisation de stationnement – entreprise Rossini TP pour la construction d’un réservoir d’eau Route des Estènes Rue du Pouget Impasse du Basilic Chemin de la roue du Meunier Télécharger
Arrêté de non opposition à la Déclaration préalable Télécharger
Réunions publiques pour l’élaboration du SCOT à la communauté d’Agglomération à Técou le 17 et 18 avril 2023 à 19H.
Liste des délibérations du conseil municipal du 25 mars 2023 Télécharger délibération 1 Télécharger délibération 2 Télécharger délibération 3 Télécharger délibération 4 Télécharger délibaration 5 Télécharger délibération 6 Télécharger délibération 7 Télécharger délibération 8 Télécharger délibération 9 Télécharger
Arrêté relatif au calendrier des journées nationales de quêtes sur la voie publique pour l’année 2023 Télécharger