arrêté de circulation RD3 PR10+783 au PR10+948 Télécharger
Livret de préventions des addictions des jeunes Télécharger
Le SIA est le nouveau Système d’Information sur les Armes permettant une meilleure gestion des armes et des détenteurs d’armes en France. Il vient en remplacement d’AGRIPPA, le précédent système utilisé uniquement par l’administration. Depuis le 8 février 2022, les…
Gratuité des transports scolaires Télécharger Pour la rentrée de septembre 2023, les transports scolaires sont gratuits ! Dès la rentrée scolaire 2023, les familles dont les élèves sont éligibles au transport scolaire ne paieront plus l’actuelle part famille de 80 euros….
Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Télécharger
ARRÊTÉ TEMPORAIRE SIMPLE DE POLICE DE CIRCULATION (DEVIATION) Route départementale n° 21- Commune de SENOUILLAC Télécharger
Dérogation pour scolariser votre enfant avant 3 ans Télécharger
Arrêté d’autorisation de stationnement – entreprise Capraro et Cie pour la construction d’un réservoir d’eau entre l’impasse du Basilic et la RD3 Télécharger
Arrêté d’autorisation de stationnement – entreprise Rossini TP pour la construction d’un réservoir d’eau Route des Estènes Rue du Pouget Impasse du Basilic Chemin de la roue du Meunier Télécharger
Arrêté de non opposition à la Déclaration préalable Télécharger