Category: arrêtés

arrêté portant sur le déploiement et la maintenance du réseau fibre optique

arrêté de circulation pour la plantation de poteau Télécharger permission de voirie pour la plantation de poteau Télécharger arrêté de circulation permament pour la maintenance curative du réseau fibre optique Télécharger plan de plantation de poteaux à Terses Télécharger plan…

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arrêté préfectoral portant sur la vente au détail et le transport de récipients de carburant et tous produits inflammables ou corrosifs

arrêté règlementant la vente au détail et le transport de récipients de carburant et tous produits inflammables ou corrosifs du mardi 4 juillet 2023 à 20h00 au lundi 17 juillet 2023 à 8H00 arrêté préfectoral du 4 juillet 2023 Télécharger

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arrêté préfectoral du 29 juin 2023 portant sur le port et transport d’armes

Interdiction temporaire, sans motif légitime de port et de transport d’armes et d’objets pouvant constituer une arme sur le territoire du Département du Tarn du jeudi 29 juin 2023 18H00 au lundi 3 juillet 2023 8H00 arrêté préfectoral du 29…

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arrêté du 29 juin 2023 portant sur les artifices de divertissement

prenant effet du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 8H00 arrêté préfectoral du 29 juin 2023 Télécharger

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arrêté préfectoral portant sur la vente au détail et le transport de récipients de carburant et tous produits inflammables ou corrosifs

arrêté règlementant la vente au détail et le transport de récipients de carburant et tous produits inflammables ou corrosifs du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 8H00 arrêté préfectoral du 29 juin 2023 Télécharger

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