Category: arrêtés
arrêté place des marronniers et Grand’ rue du 24/04/2024 au 04/05/24 Télécharger
arrêté place des marronniers et rue de la mairie le 4/04/24 Télécharger
Une concertation publique est ouverte sur les Zones d’accélération des énergies renouvelables. Le dossier de présentation est téléchargeable ci-dessous ou consultable en mairie. Un registre de concertation est disponible à la mairie. La concertation au public est ouverte du 1er…
arrêté place des marronniers le 1/04/24 Télécharger
arrêté rue de la mairie – place des marronniers le 29/03/24 Télécharger
arrêté du 25/03/34 au 07/04/24 Télécharger
arrêté voie communale 8 et route de Castanet Télécharger
Arrêté règlementant temporairement l’achat, la vente, le transport, et l’utilisation des artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d’explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipient de carburant ou de tous produits inflammables…
Arrêté règlementant temporairement l’achat, la vente, le transport, et l’utilisation des artifices de divertissement, d’articles pyrotechniques, de produits explosifs et précurseurs d’explosifs ainsi que la vente au détail et le transport en récipient de carburant ou de tous produits inflammables…