Arrêté du 11 septembre 2024 règlementant l’usage de l’eau
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Arrêté du 4 septembre 2024 règlementant l’usage de l’eau
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Arrêté du 21 août 2024 règlementant l’usage de l’eau
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arrêté de circulation pour les travaux d’assainissement – Eurovia
travaux d’assainissement rue de la mairie (du 22 au 28...
arrêté de circulation pour les travaux d’assainissement – Fournier
L’agglomération Gaillac Graulhet et la mairie de Fayssac lancent les...
arrêté de circulation pour le 12 juillet 2024
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Arrêté du 26 juin 2024 règlementant l’usage de l’eau
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arrêté de circulation – RD3
Travaux sur le réseau électrique entre le 2 et 5...
arrêté portant permission de voirie le 10 mai 2024
arrêté place des marronniers en vue de la soirée pizza...
Inscription sur les listes électorales en vue des élections européennes du 9 juin 2024
Dernière ligne droite pour les inscriptions sur les listes électorales...
arrêté portant permission de voirie pour l’installation d’une borne électrique
arrêté place des marronniers et Grand’ rue du 24/04/2024 au...
arrêté de circulation – Chasse aux Œufs de l’ALAE
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Décret portant convocation des électeurs pour les élections européennes le dimanche 9 juin 2024
décret du 12 mars 2024 Télécharger
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Une concertation publique est ouverte sur les Zones d’accélération des...
arrêté de circulation – Chasse aux Œufs
arrêté place des marronniers le 1/04/24 Télécharger
arrêté de circulation – Cross école
arrêté rue de la mairie – place des marronniers le...
arrêté de circulation – rue de la mairie
arrêté du 25/03/34 au 07/04/24 Télécharger
Abaissement de la vitesse à 50km/h
arrêté voie communale 8 et route de Castanet Télécharger
arrêté préfectoral du 11 décembre 2023 portant sur les artifices de divertissement
Arrêté règlementant temporairement l’achat, la vente, le transport, et l’utilisation...
arrêté préfectoral du 6 décembre 2023 portant sur les artifices de divertissement
Arrêté règlementant temporairement l’achat, la vente, le transport, et l’utilisation...
Avenant temporaire à l’arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Tarn
arrêté du 30 novembre 2023 Télécharger
Arrêté instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche sur certains cours d’eau
arrêté du 30 novembre 2023 Télécharger
Arrêté portant autorisation d’accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation d’inventaires et de suivis du patrimoine naturel
arrêté du 21 novembre 2023 Télécharger
Arrêté du 9 novembre 2023 abrogeant l’arrêté du 3 novembre règlementant l’usage de l’eau
arrêté du 9 novembre 2023 Télécharger
Arrêté du 3 novembre 2023 règlementant l’usage de l’eau
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Arrêté du 26 octobre 2023 règlementant l’usage de l’eau
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Avenant temporaire à l’arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Tarn
arrêté du 25 octobre 2023 Télécharger
Arrêté de circulation (RD3) pour la plantation de poteaux télécoms
entre le 23 octobre et de 3 novembre 2023 de...
Arrêté de circulation (RD17) pour la plantation de poteaux télécoms
entre le 23 octobre au 3 novembre 2023 de 8h...
arrêté du 19 octobre règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 19 octobre 2023 Télécharger
Permission de voirie (RD17) portant occupation du domaine public routier
plantation de 27 poteaux télécoms sur la RD17 Télécharger
Permission de voirie (RD3) portant occupation du domaine public routier
plantation de 14 poteaux télécoms sur la RD3 Télécharger
arrêté du 19 octobre règlementant l’achat, la vente, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement
du vendredi 20 octobre 8h au lundi 23 octobre 2023...
arrêté du 19 octobre portant interdiction temporaire de transport d’armes
du vendredi 20 octobre 8h au lundi 23 octobre 2023...
arrêté relatif à une interdiction exceptionnelle d’emploi du feu pour prévenir les incendies de forêt
arrêté du 6 octobre 2023 Télécharger
arrêté de non-opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un pylône de téléphonie mobile
arrêté du 6/10/2023 Télécharger
arrêté du 25 septembre 2023 portant réglementation de la police des débits de boissons
arrêté préfectoral du 25 septembre 2023 Télécharger
arrêté du 30 août 2023 relatif à la lutte contre les ambroisies
arrêté du 30 août 2023 Télécharger
arrêté du 24 août règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 24 août 2023 Télécharger
arrêté du 03 août règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 3 août 2023 Télécharger
arrêté du 27 juillet règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 27 juillet 2023 Télécharger
arrêté règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 20 juillet 2023 Télécharger
arrêté portant sur le déploiement et la maintenance du réseau fibre optique
arrêté de circulation pour la plantation de poteau Télécharger permission...
arrêté portant sur les restrictions d’eau dans le Tarn
arrêté du 6 juillet 2023 Télécharger
arrêté accordant un permis de construire pour le réservoir d’eau potable
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arrêté établissant le liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l’éducation et le comportement canins dans le Tarn
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arrêté préfectoral portant sur la vente au détail et le transport de récipients de carburant et tous produits inflammables ou corrosifs
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arrêté préfectoral du 29 juin 2023 portant sur le port et transport d’armes
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Arrêté de circulation du 27 juin 2023
Arrêté de circulation démandé par l’entreprise Cazal pour cause de...
Arrêté du 27 juin 2023 portant autorisation d’une épreuve sportive automobile
Arrêté du 27 juin 2023 pour le 37ème “Rallye National...
Arrêté du 21 juin 2023 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024
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arrêté préfectoral du 19 juin 2023 portant sur le port et transport d’armes
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Arrêté de circulation RD3
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Arrêté de circulation RD21 (Sénouillac)
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Arrêté de circulation Capraro et Cie
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Délégations aux adjoints
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