arrêté du 8/04/25 relatif à l’emploi du feu et au brûlage de déchets verts
arrêté du 8 avril 2025 Télécharger
arrêté RD6
arrêté pour le raccordement électrique RD6 Télécharger
arrêté rue du Pouget
arrêté pour occupation du domaine public, rue du Pouget Télécharger
arrêté Lundi de Pacques, place des marronniers
Fermeture à la circulation de la place de marronniers pour...
arrêté pour raccordement AEP, place des marronniers
arrêté du 24 mars au 28 mars 2025 (SMAEP du...
arrêté pour implantation de poteaux télécoms (fibre optique), chemin de Durfort
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arrêté pour recherche de fuites d’eau sur le chemin des Estènes
arrêté du 17 au 20 décembre 2024 (entreprise Rossoni TP)...
arrêté préfectoral du 29 novembre 2024 portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical
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Arrêté du 11 septembre 2024 règlementant l’usage de l’eau
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Arrêté du 4 septembre 2024 règlementant l’usage de l’eau
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Arrêté du 21 août 2024 règlementant l’usage de l’eau
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arrêté de circulation pour les travaux d’assainissement – Eurovia
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arrêté de circulation pour les travaux d’assainissement – Fournier
L’agglomération Gaillac Graulhet et la mairie de Fayssac lancent les...
arrêté de circulation pour le 12 juillet 2024
circulation alternée sur la Grand’Rue Télécharger
Arrêté du 26 juin 2024 règlementant l’usage de l’eau
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arrêté de circulation – RD3
Travaux sur le réseau électrique entre le 2 et 5...
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arrêté de circulation – rue de la mairie
arrêté du 25/03/34 au 07/04/24 Télécharger
Abaissement de la vitesse à 50km/h
arrêté voie communale 8 et route de Castanet Télécharger
arrêté préfectoral du 11 décembre 2023 portant sur les artifices de divertissement
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arrêté préfectoral du 6 décembre 2023 portant sur les artifices de divertissement
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Avenant temporaire à l’arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Tarn
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Arrêté instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche sur certains cours d’eau
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Arrêté portant autorisation d’accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation d’inventaires et de suivis du patrimoine naturel
arrêté du 21 novembre 2023 Télécharger
Arrêté du 9 novembre 2023 abrogeant l’arrêté du 3 novembre règlementant l’usage de l’eau
arrêté du 9 novembre 2023 Télécharger
Arrêté du 3 novembre 2023 règlementant l’usage de l’eau
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Arrêté du 26 octobre 2023 règlementant l’usage de l’eau
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Avenant temporaire à l’arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le Tarn
arrêté du 25 octobre 2023 Télécharger
Arrêté de circulation (RD3) pour la plantation de poteaux télécoms
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Arrêté de circulation (RD17) pour la plantation de poteaux télécoms
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arrêté du 19 octobre règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 19 octobre 2023 Télécharger
Permission de voirie (RD17) portant occupation du domaine public routier
plantation de 27 poteaux télécoms sur la RD17 Télécharger
Permission de voirie (RD3) portant occupation du domaine public routier
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arrêté du 19 octobre règlementant l’achat, la vente, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement
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arrêté du 19 octobre portant interdiction temporaire de transport d’armes
du vendredi 20 octobre 8h au lundi 23 octobre 2023...
arrêté relatif à une interdiction exceptionnelle d’emploi du feu pour prévenir les incendies de forêt
arrêté du 6 octobre 2023 Télécharger
arrêté de non-opposition à une déclaration préalable pour l’installation d’un pylône de téléphonie mobile
arrêté du 6/10/2023 Télécharger
arrêté du 25 septembre 2023 portant réglementation de la police des débits de boissons
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arrêté du 30 août 2023 relatif à la lutte contre les ambroisies
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arrêté du 24 août règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
arrêté du 24 août 2023 Télécharger
arrêté du 03 août règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
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arrêté du 27 juillet règlementant temporairement l’usage de l’eau et du réseau d’eau potable
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arrêté portant sur le déploiement et la maintenance du réseau fibre optique
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arrêté portant sur les restrictions d’eau dans le Tarn
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arrêté établissant le liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l’éducation et le comportement canins dans le Tarn
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